DE SPAR

AcronymDefinition
DE SPARDoor Eendrachtig Samenwerken Profiteren Allen Regelmatig
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Comme le demontre le passage suivant de Spar, cet examen peut de toute maniere etre voue a l'echec: A ce stade-ci, tenant pour acquis, a titre d'exemple, que le present appel devrait etre juge purement et simplement en fonction du <<critere du lien reel et substantiel>>, sans aucune reference aux dispositions du code, il est interessant de souligner que l'issue resterait la meme.
* Une autre avenue, plus imprevue celle-la, est celle de l'influence de Spar sur les conditions de la reconnaissance et l'execution de jugements etrangers.
Il rend compte egalement des tensions inherentes au sein de la Cour et de leurs repercussions au niveau des cours inferieures quant au maintien d'une distinction entre le degre de deference devant etre accorde aux procedures intentees au sein de la federation canadienne et celui manifeste a l'egard des instances engagees a l'etranger, qui avait emerge avec l'arret Morguard mais qui, en depit de Spar, commence a s'inflechir.